Association déclarée • Créée le 02/07/1971 • 55 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 02/07/1971 • 55 ans
Activité
Autres organisations fonctionnant par ad...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
3 (3 actifs)
ASS ACCA est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 390 768 901, ayant son siège social à Proveysieux (38120). Son activité principale déclarée est autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire, code NAF/APE 94.99Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ASS ACCA |
| SIREN | 390 768 901 |
| SIRET (siège) | 390 768 901 00014 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR23390768901 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 02/07/1971 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Grenoble / Vienne |
| N° RCS | 390768901 RCS Grenoble |
Statut
Ancienneté
55 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
94.99ZAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Convention collective suggérée
Convention collective de l'animation
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 94
Groupe: Groupe 94.9
Classe: Classe 94.99Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
3
Actifs
3
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ASS ACCA | 390 768 901 00014 | Siège social | 02/07/1971 | 38120 Proveysieux | Actif |
ASS ACCA | 390 768 901 00022 | Établissement secondaire | 02/07/1971 | Maninaire Hameau38650 Saint-Guillaume | Actif |
ASS ACCA | 390 768 901 00030 | Établissement secondaire | 03/08/1971 | 2 Rue du Parlement38180 Seyssins | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
38120 Proveysieux
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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