Association déclarée • Créée le 03/10/1995 • 30 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 03/10/1995 • 30 ans
Activité
Autres enseignements
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (2 actifs)
ARTS PLASTIQUES DE SAINT MARCEL est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 403 106 776, ayant son siège social à Saint-Marcel (27950). Son activité principale déclarée est autres enseignements, code NAF/APE 85.59B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ARTS PLASTIQUES DE SAINT MARCEL |
| SIREN | 403 106 776 |
| SIRET (siège) | 403 106 776 00012 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR00403106776 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 03/10/1995 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Évreux / Bernay |
| N° RCS | 403106776 RCS Évreux |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.59BAutres enseignements
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.59B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ARTS PLASTIQUES DE SAINT MARCEL | 403 106 776 00012 | Siège social | 03/10/1995 | Mairie27950 Saint-Marcel | Actif |
ARTS PLASTIQUES DE SAINT MARCEL | 403 106 776 00020 | Établissement secondaire | 03/10/1995 | Salle du Virolet27950 Saint-Marcel | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Mairie
27950 Saint-Marcel
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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