SAS, société par actions simplifiée • Créée le 20/07/2015 • 11 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 20/07/2015 • 11 ans
Activité
9002Z
Effectif
Donnée non disponible
Capital
1 000,00 €
Établissements
2 (0 actifs)
ARTPASS est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 812 722 080, ayant son siège social à Les Damps (27340). Son activité principale déclarée est 9002z, code NAF/APE 90.02Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | ARTPASS |
| SIREN | 812 722 080 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 812 722 080 00023 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR54812722080 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 20/07/2015 |
| Date de cessation | 27/07/2021 |
| Capital social | 1 000,00 € |
| Greffe compétent | EVREUX |
| N° RCS | 812722080 RCS EVREUX |
Statut
Ancienneté
11 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.02Z9002Z
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.02Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ARTPASS | 812 722 080 00023 | Ancien siège fermé | 03/10/2016 | 2 Res les Vauges27340 Les Damps | Fermé |
ARTPASS | 812 722 080 00015 | Établissement fermé | 20/07/2015 | Les Gravettes40 Rte de Paris | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2 Res les Vauges
27340 Les Damps
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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