EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 15/05/2006 • 20 ans d'existence
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 15/05/2006 • 20 ans
Activité
Travaux de menuiserie métallique et serr...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
ARTISANS DE LA CHAPELLE est une eurl, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 490 280 906, ayant son siège social à Frasne (25560). Son activité principale déclarée est travaux de menuiserie métallique et serrurerie, code NAF/APE 43.32B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ARTISANS DE LA CHAPELLE |
| SIREN | 490 280 906 |
| SIRET (siège) | 490 280 906 00028 |
| Forme juridique | EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR11490280906 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/05/2006 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 490280906 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
20 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.32BTravaux de menuiserie métallique et serrurerie
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.32B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ARTISANS DE LA CHAPELLE | 490 280 906 00028 | Siège social | 23/09/2008 | 25 Rue de la Chapelle25560 Frasne | Actif |
ARTISANS DE LA CHAPELLE | 490 280 906 00010 | Établissement fermé | 15/05/2006 | 8 Rue Raymond Benetruy25560 Frasne | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
25 Rue de la Chapelle
25560 Frasne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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