SARL coopérative ouvrière de production (SCOP) • Créée le 01/01/2005 • 21 ans d'existence
SARL coopérative ouvrière de production (SCOP) • Créée le 01/01/2005 • 21 ans
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
ARTES DOMI est une sarl coopérative ouvrière de production (scop) immatriculée sous le SIREN 480 263 250, ayant son siège social à Peyrolles-En-Provence (13860). Son activité principale déclarée est travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment, code NAF/APE 43.99C. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ARTES DOMI |
| SIREN | 480 263 250 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 480 263 250 00023 |
| Forme juridique | SARL coopérative ouvrière de production (SCOP) |
| N° TVA intracommunautaire | FR68480263250 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/2005 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Marseille / Aix-en-Provence / Tarascon |
| N° RCS | 480263250 RCS Marseille |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.99CTravaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.9
Classe: Classe 43.99C
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ARTES DOMI | 480 263 250 00023 | Ancien siège fermé | 24/04/2009 | Zac Val de Durance Lot 15Che des Trois Francs | Fermé |
ARTES DOMI | 480 263 250 00015 | Établissement fermé | 01/01/2005 | Les Gardis13490 Jouques | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zac Val de Durance Lot 15
Che des Trois Francs
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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