SAS, société par actions simplifiée • Créée le 04/01/2002 • 24 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 04/01/2002 • 24 ans
Activité
Autres commerces de détail spécialisés d...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
ARTEBUS est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 440 709 467, ayant son siège social à Paimpol (22500). Son activité principale déclarée est autres commerces de détail spécialisés divers, code NAF/APE 47.78C. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | ARTEBUS |
| SIREN | 440 709 467 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 440 709 467 00029 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR80440709467 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 04/01/2002 |
| Date de cessation | 24/03/2023 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Saint-Brieuc |
| N° RCS | 440709467 RCS Saint-Brieuc |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.78CAutres commerces de détail spécialisés divers
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.7
Classe: Classe 47.78C
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ARTEBUS | 440 709 467 00029 | Ancien siège fermé | 01/04/2003 | 5 Rue de la Vieille Poissonnerie22500 Paimpol | Fermé |
ARTEBUS | 440 709 467 00011 | Établissement fermé | 04/01/2002 | 132 Bd de L Hopital75013 Paris 13 | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Rue de la Vieille Poissonnerie
22500 Paimpol
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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