SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/06/2009 • 17 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/06/2009 • 17 ans
Activité
Autre création artistique
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
ARTE FACT est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 512 469 925, ayant son siège social à Marcellaz-Albanais (74150). Son activité principale déclarée est autre création artistique, code NAF/APE 90.03B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | ARTE FACT |
| SIREN | 512 469 925 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 512 469 925 00022 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR42512469925 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/06/2009 |
| Date de cessation | 31/01/2020 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Thonon-les-Bains / Annecy |
| N° RCS | 512469925 RCS Thonon-les-Bains |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.03BAutre création artistique
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.03B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ARTE FACT | 512 469 925 00022 | Ancien siège fermé | 01/01/2016 | 891 Rte d'Oilly74150 Marcellaz-Albanais | Fermé |
ARTE FACT | 512 469 925 00014 | Établissement fermé | 01/06/2009 | 16 Av Bouvard74000 Annecy | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
891 Rte d'Oilly
74150 Marcellaz-Albanais
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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