SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 02/02/2012 • 14 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 02/02/2012 • 14 ans
Activité
4120B
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non communiqué
Établissements
1 (0 actifs)
ARTBAT est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 751 164 088, ayant son siège social à Flamets-Fretils (76270). Son activité principale déclarée est 4120b, code NAF/APE 41.20B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | ARTBAT |
| SIREN | 751 164 088 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 751 164 088 00013 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR13751164088 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 02/02/2012 |
| Date de cessation | 30/06/2014 |
| Capital social | Non communiqué |
| Greffe compétent | ROUEN |
| N° RCS | 751164088 RCS ROUEN |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.20B4120B
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (+ de 10 salariés)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.2
Classe: Classe 41.20B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ARTBAT | 751 164 088 00013 | Ancien siège fermé | 02/02/2012 | 7 Rte du Puits76270 Flamets-Fretils | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
7 Rte du Puits
76270 Flamets-Fretils
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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