SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/04/1994 • 32 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/04/1994 • 32 ans
Activité
Toutes activités en matière de conseil, ...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
12 400,00 €
Établissements
5 (1 actifs)
ART CD est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 395 255 813, ayant son siège social à Oyonnax (01100). Son activité principale déclarée est toutes activités en matière de conseil, d'ingénierie et d'expertise industrielle. la prise de participation dans toutes sociétés, affaires ou entreprises, toutes opérations se rapportant à l'administration et la gestion des sociétés contrôlées. toutes opérations se rapportant à la conception, à la réalisation et à la commercialisation de tous articles et produits manufacturés., code NAF/APE 70.22Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ART CD |
| SIREN | 395 255 813 |
| SIRET (siège) | 395 255 813 00051 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR69395255813 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/04/1994 |
| Capital social | 12 400,00 € |
| Greffe compétent | BOURG-EN-BRESSE |
| N° RCS | 395255813 RCS BOURG-EN-BRESSE |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
70.22ZToutes activités en matière de conseil, d'ingénierie et d'expertise industrielle. La prise de participation dans toutes sociétés, affaires ou entreprises, toutes opérations se rapportant à l'administration et la gestion des sociétés contrôlées. Toutes opérations se rapportant à la conception, à la réalisation et à la commercialisation de tous articles et produits manufacturés.
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 70
Groupe: Groupe 70.2
Classe: Classe 70.22Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ART CD | 395 255 813 00051 | Siège social | 01/04/2014 | 30 Rue Francois Rochaix01100 Oyonnax | Actif |
ART CD | 395 255 813 00010 | Établissement fermé | 01/04/1994 | Zone Industrielle Nord01100 Oyonnax | Fermé |
ART CD | 395 255 813 00028 | Établissement fermé | 01/07/1996 | 36 Rue Jean-Jacques Rousseau01100 Oyonnax | Fermé |
ART CD | 395 255 813 00036 | Établissement fermé | 15/09/2001 | 1 Rue du 1er Mai01100 Arbent | Fermé |
ART CD | 395 255 813 00044 | Établissement fermé | 09/07/2008 | 39 Vieille Rue d'Echallon01100 Oyonnax | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
30 Rue Francois Rochaix
01100 Oyonnax
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.