Indivision entre personnes physiques • Créée le 15/10/2025
Indivision entre personnes physiques • Créée le 15/10/2025
Activité
Hébergement touristique et autre héberge...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
ARNOULD/MOUSSET est une indivision entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 993 039 569, ayant son siège social à Les Ponts-De-Ce (49130). Son activité principale déclarée est hébergement touristique et autre hébergement de courte durée, code NAF/APE 55.20Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ARNOULD/MOUSSET |
| SIREN | 993 039 569 |
| SIRET (siège) | 993 039 569 00013 |
| Forme juridique | Indivision entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR11993039569 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/10/2025 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Angers |
| N° RCS | 993039569 RCS Angers |
Statut
Ancienneté
0 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
55.20ZHébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 55
Groupe: Groupe 55.2
Classe: Classe 55.20Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ARNOULD/MOUSSET | 993 039 569 00013 | Siège social | 15/10/2025 | Glitch Uxco4 Rue des Vieilles Fauconneries | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Glitch Uxco
4 Rue des Vieilles Fauconneries
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.