SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/01/1965 • 61 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/01/1965 • 61 ans
Activité
Travaux de terrassement courants et trav...
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
4 (2 actifs)
ARNAUD RUSTHUL TP est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 627 380 132, ayant son siège social à Sapois (39300). Son activité principale déclarée est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires, code NAF/APE 43.12A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ARNAUD RUSTHUL TP |
| SIREN | 627 380 132 |
| SIRET (siège) | 627 380 132 00043 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR35627380132 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1965 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Lons-le-Saunier |
| N° RCS | 627380132 RCS Lons-le-Saunier |
Statut
Ancienneté
61 ans
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.12ATravaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.1
Classe: Classe 43.12A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
4
Actifs
2
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ARNAUD RUSTHUL TP | 627 380 132 00043 | Siège social | 31/08/2010 | 4 Impasse sur le Brulet39300 Sapois | Actif |
ARNAUD RUSTHUL TP | 627 380 132 00019 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 14 Rue Alexandre Volta39300 Champagnole | Fermé |
ARNAUD RUSTHUL TP | 627 380 132 00027 | Établissement secondaire | 01/01/1994 | Route de Sapois39300 Champagnole | Actif |
ARNAUD RUSTHUL TP | 627 380 132 00035 | Établissement fermé | 01/12/2000 | Za les Toupes39570 Montmorot | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Impasse sur le Brulet
39300 Sapois
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.