Entrepreneur individuel • Créée le 15/07/1991
Entrepreneur individuel • Créée le 15/07/1991
Activité
Pratique dentaire
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Arnaud MANSARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 384 018 354. Son activité principale déclarée est pratique dentaire, code NAF/APE 86.23Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Arnaud MANSARD |
| SIREN | 384 018 354 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 384 018 354 00033 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR42384018354 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/07/1991 |
| Date de cessation | 31/12/2022 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2022 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.23ZPratique dentaire
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Convention collective applicable
Convention collective des cabinets dentaires
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.23Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Arnaud MANSARD | 384 018 354 00033 | Ancien siège fermé | 23/07/1997 | 105 Boulevard Murat75016 Paris | Fermé |
Arnaud MANSARD | 384 018 354 00017 | Établissement fermé | 15/07/1991 | 20 Rue de Provence78000 Versailles | Fermé |
Arnaud MANSARD | 384 018 354 00025 | Établissement fermé | 01/02/1995 | 45 Rue Arnoult Crapotte78700 Conflans-Sainte-Honorine | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
105 Boulevard Murat
75016 Paris
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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