Autre société civile • Créée le 01/02/1994 • 32 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 01/02/1994 • 32 ans
Activité
4613Z
Effectif
Donnée non disponible
Capital
762,25 €
Établissements
2 (0 actifs)
ARC est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 393 959 929, ayant son siège social à Mauremont (31290). Son activité principale déclarée est 4613z, code NAF/APE 46.13Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | ARC |
| SIREN | 393 959 929 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 393 959 929 00026 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR80393959929 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/02/1994 |
| Date de cessation | 31/12/2016 |
| Capital social | 762,25 € |
| Greffe compétent | TOULOUSE |
| N° RCS | 393959929 RCS TOULOUSE |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.13Z4613Z
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.1
Classe: Classe 46.13Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ARC | 393 959 929 00026 | Ancien siège fermé | 18/11/1997 | Lieu Dit en Blanc31290 Mauremont | Fermé |
ARC | 393 959 929 00018 | Établissement fermé | 01/02/1994 | Chez Mr Busnel LoicAv de Revel | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Lieu Dit en Blanc
31290 Mauremont
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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