Entrepreneur individuel • Créée le 15/09/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 15/09/1994
Activité
Fabrication d’autres meubles et industri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (1 actifs)
Anne BESSON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 398 239 723. Son activité principale déclarée est fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement, code NAF/APE 31.09B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Anne BESSON |
| SIREN | 398 239 723 |
| SIRET (siège) | 398 239 723 00065 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR57398239723 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/09/1994 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
31.09BFabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 31
Groupe: Groupe 31.0
Classe: Classe 31.09B
Total
7
Actifs
1
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Anne BESSON | 398 239 723 00065 | Siège social | 01/01/2015 | 615 Route de la Francoise26160 Le Poet-Laval | Actif |
Anne BESSON | 398 239 723 00016 | Établissement fermé | 15/09/1994 | 4 Place Jacques Amyot77000 Melun | Fermé |
Anne BESSON | 398 239 723 00024 | Établissement fermé | 26/09/1996 | 42 Rue Sala69002 Lyon | Fermé |
Anne BESSON | 398 239 723 00032 | Établissement fermé | 01/08/2006 | Qua Saint MauriceRoute de Manas | Fermé |
Anne BESSON | 398 239 723 00040 | Établissement fermé | 01/01/2008 | Route des Portes de Provence26450 Charols | Fermé |
Anne BESSON | 398 239 723 00057 | Établissement fermé | 01/04/2008 | Chateau Loubet26160 La Begude-de-Mazenc | Fermé |
Anne BESSON | 398 239 723 00073 | Établissement fermé | 25/05/2017 | 61 Rue du Bourg26220 Dieulefit | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
615 Route de la Francoise
26160 Le Poet-Laval
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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