Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/1997
Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/1997
Activité
Fabrication d'autres produits alimentair...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Andre MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 411 919 491. Son activité principale déclarée est fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a., code NAF/APE 10.89Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Andre MICHEL |
| SIREN | 411 919 491 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 411 919 491 00059 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR19411919491 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/05/1997 |
| Date de cessation | 31/12/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.89ZFabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.8
Classe: Classe 10.89Z
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Andre MICHEL | 411 919 491 00059 | Ancien siège fermé | 01/05/2022 | 560 Rue du Bourg71170 Mussy-sous-Dun | Fermé |
Andre MICHEL | 411 919 491 00018 | Établissement fermé | 01/05/1997 | Les Terres71170 Mussy-sous-Dun | Fermé |
Andre MICHEL | 411 919 491 00026 | Établissement fermé | 09/01/2014 | 13 Rn 671240 Varennes-le-Grand | Fermé |
Andre MICHEL | 411 919 491 00034 | Établissement fermé | 06/04/2017 | 74 Rue Centrale71800 La Clayette | Fermé |
Andre MICHEL | 411 919 491 00042 | Établissement fermé | 01/06/2019 | 4 Grande Rue71160 Saint-Agnan | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
560 Rue du Bourg
71170 Mussy-sous-Dun
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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