SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 28/06/2005 • 21 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 28/06/2005 • 21 ans
Activité
Travaux d'isolation
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
AMENAGEMENT FRANC COMTOIS est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 483 159 794, ayant son siège social à Vesoul (70000). Son activité principale déclarée est travaux d'isolation, code NAF/APE 43.29A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | AMENAGEMENT FRANC COMTOIS |
| SIREN | 483 159 794 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 483 159 794 00013 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR52483159794 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 28/06/2005 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Vesoul |
| N° RCS | 483159794 RCS Vesoul |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.29ATravaux d'isolation
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.2
Classe: Classe 43.29A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
AMENAGEMENT FRANC COMTOIS | 483 159 794 00013 | Ancien siège fermé | 28/06/2005 | 74 Route de Saint-Loup70000 Vesoul | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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74 Route de Saint-Loup
70000 Vesoul
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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