SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 23/01/2008 • 18 ans d'existence
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 23/01/2008 • 18 ans
Activité
Activités d'architecture
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG est une sasu, société par actions simplifiée unipersonnelle immatriculée sous le SIREN 502 340 953, ayant son siège social à Dole (39100). Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG |
| SIREN | 502 340 953 |
| SIRET (siège) | 502 340 953 00020 |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| N° TVA intracommunautaire | FR25502340953 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 23/01/2008 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Lons-le-Saunier |
| N° RCS | 502340953 RCS Lons-le-Saunier |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG | 502 340 953 00020 | Siège social | 05/05/2011 | 5 Pl Nationale Charles de Gaulle39100 Dole | Actif |
ALAIN FRACHON ARCHITECTE DPLG | 502 340 953 00012 | Établissement fermé | 23/01/2008 | 4 Impasse de la Cure39700 Audelange | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Pl Nationale Charles de Gaulle
39100 Dole
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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