Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/1987
Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/1987
Activité
Commerce de détail d'autres équipements ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Alain BROUSSE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 340 644 731. Son activité principale déclarée est commerce de détail d'autres équipements du foyer, code NAF/APE 47.59B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Alain BROUSSE |
| SIREN | 340 644 731 |
| SIRET (siège) | 340 644 731 00051 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR17340644731 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/03/1987 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
39 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.59BCommerce de détail d'autres équipements du foyer
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.5
Classe: Classe 47.59B
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Alain BROUSSE | 340 644 731 00051 | Siège social | 17/04/2008 | 36 Grand Rue Raymond Vii81170 Cordes-sur-Ciel | Actif |
Alain BROUSSE | 340 644 731 00010 | Établissement fermé | 01/03/1987 | 112 Faubourg Lacapelle82000 Montauban | Fermé |
Alain BROUSSE | 340 644 731 00028 | Établissement fermé | 01/12/1993 | 17 Place Prax Paris82000 Montauban | Fermé |
Alain BROUSSE | 340 644 731 00036 | Établissement fermé | 15/06/1995 | Rue Saint-Michel81170 Cordes-sur-Ciel | Fermé |
Alain BROUSSE | 340 644 731 00044 | Établissement fermé | 01/10/1999 | 9 Rue Pierre Bourdan82000 Montauban | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
36 Grand Rue Raymond Vii
81170 Cordes-sur-Ciel
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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