Entrepreneur individuel • Créée le 08/08/1984
Entrepreneur individuel • Créée le 08/08/1984
Activité
Production d'électricité
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Alain BOSCH est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 330 434 879. Son activité principale déclarée est production d'électricité, code NAF/APE 35.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Alain BOSCH |
| SIREN | 330 434 879 |
| SIRET (siège) | 330 434 879 00053 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR54330434879 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 08/08/1984 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
42 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
D
Activité (Code NAF)
35.11ZProduction d'électricité
Domaine d'activité
D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Section: D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Division: Division 35
Groupe: Groupe 35.1
Classe: Classe 35.11Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Alain BOSCH | 330 434 879 00053 | Siège social | 06/05/2013 | 79 Rue des Cigales34990 Juvignac | Actif |
Alain BOSCH | 330 434 879 00012 | Établissement fermé | 08/08/1984 | Le Mas D Armand Lot N 334790 Grabels | Fermé |
Alain BOSCH | 330 434 879 00020 | Établissement fermé | 01/01/1997 | Halles de la Paillade Etal1321 Avenue de Heidelberg | Fermé |
Alain BOSCH | 330 434 879 00038 | Établissement fermé | 10/11/2005 | Le Club Lot 20319 Avenue Pierre Racine | Fermé |
Alain BOSCH | 330 434 879 00046 | Établissement fermé | 15/06/2013 | 79 Rue des Cigales34990 Juvignac | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
79 Rue des Cigales
34990 Juvignac
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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