Entrepreneur individuel • Créée le 25/10/2006
Entrepreneur individuel • Créée le 25/10/2006
Activité
Production d'électricité
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Alain BELLEPERCHE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 492 262 084. Son activité principale déclarée est production d'électricité, code NAF/APE 35.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Alain BELLEPERCHE |
| SIREN | 492 262 084 |
| SIRET (siège) | 492 262 084 00055 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR64492262084 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 25/10/2006 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
D
Activité (Code NAF)
35.11ZProduction d'électricité
Domaine d'activité
D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Section: D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Division: Division 35
Groupe: Groupe 35.1
Classe: Classe 35.11Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Alain BELLEPERCHE | 492 262 084 00055 | Siège social | 20/11/2024 | 9 Rue Marguerite Yourcenar62640 Montigny-en-Gohelle | Actif |
Alain BELLEPERCHE | 492 262 084 00014 | Établissement fermé | 25/10/2006 | 7 Residence Gaston GhislainRue de la Liberation | Fermé |
Alain BELLEPERCHE | 492 262 084 00022 | Établissement fermé | 01/04/2010 | Rue de la Calypso62110 Henin-Beaumont | Fermé |
Alain BELLEPERCHE | 492 262 084 00030 | Établissement fermé | 01/10/2012 | 2 Rue du Carreau de la Fosse 1262220 Carvin | Fermé |
Alain BELLEPERCHE | 492 262 084 00048 | Établissement fermé | 01/01/2020 | Zone Industrielle du Chateau7 Rue Gutenberg | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
9 Rue Marguerite Yourcenar
62640 Montigny-en-Gohelle
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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