Association déclarée • Créée le 01/01/1978 • 48 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/01/1978 • 48 ans
Activité
Activités d'architecture
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
3 (1 actifs)
AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 312 367 311, ayant son siège social à Belfort (90000). Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT |
| SIREN | 312 367 311 |
| SIRET (siège) | 312 367 311 00056 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR77312367311 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1978 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Belfort |
| N° RCS | 312367311 RCS Belfort |
Statut
Ancienneté
48 ans
Effectif
10 à 19 salariés (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT | 312 367 311 00056 | Siège social | 01/08/2013 | 10 Rue Aristide Briand90000 Belfort | Actif |
AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT | 312 367 311 00031 | Établissement fermé | 21/12/1987 | 8 Rue de Mulhouse90000 Belfort | Fermé |
AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT | 312 367 311 00049 | Établissement fermé | 14/05/1998 | Centre d'Affaires des 4 AsRue de l'As de Carreau | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
10 Rue Aristide Briand
90000 Belfort
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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