Association déclarée • Créée le 01/02/1991 • 35 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 01/02/1991 • 35 ans
Activité
Activités d'architecture
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (1 actifs)
AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELIARD est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 381 092 535, ayant son siège social à Montbeliard (25200). Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELIARD |
| SIREN | 381 092 535 |
| SIRET (siège) | 381 092 535 00024 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR18381092535 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/02/1991 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 381092535 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELIARD | 381 092 535 00024 | Siège social | 15/09/1997 | 8 Avenue des Allies25200 Montbeliard | Actif |
AGENCE DEV ET URBANISME PAYS MONTBELIARD | 381 092 535 00016 | Établissement fermé | 01/02/1991 | 4 Cour du Chateau25200 Montbeliard | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
8 Avenue des Allies
25200 Montbeliard
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.