Association déclarée • Créée le 07/01/2022 • 4 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 07/01/2022 • 4 ans
Activité
Production de films institutionnels et p...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
ACTES DES 12 est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 914 911 102, ayant son siège social à Etampes (91150). Son activité principale déclarée est production de films institutionnels et publicitaires, code NAF/APE 59.11B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | ACTES DES 12 |
| SIREN | 914 911 102 |
| SIRET (siège) | 914 911 102 00012 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR75914911102 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 07/01/2022 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Évry |
| N° RCS | 914911102 RCS Évry |
Statut
Ancienneté
4 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
59.11BProduction de films institutionnels et publicitaires
Domaine d'activité
J - Information et communication
Section: J - Information et communication
Division: Division 59
Groupe: Groupe 59.1
Classe: Classe 59.11B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ACTES DES 12 | 914 911 102 00012 | Siège social | 07/01/2022 | 1 B Rue Saint Mars91150 Etampes | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1 B Rue Saint Mars
91150 Etampes
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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