SAS, société par actions simplifiée • Créée le 11/10/2012 • 13 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 11/10/2012 • 13 ans
Activité
Enseignement de la conduite
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
4 (1 actifs)
ACL PROCESS est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 788 836 385, ayant son siège social à Chapareillan (38530). Son activité principale déclarée est enseignement de la conduite, code NAF/APE 85.53Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | ACL PROCESS |
| SIREN | 788 836 385 |
| SIRET (siège) | 788 836 385 00039 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR70788836385 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 11/10/2012 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Grenoble / Vienne |
| N° RCS | 788836385 RCS Grenoble |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.53ZEnseignement de la conduite
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.53Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
ACL PROCESS | 788 836 385 00039 | Siège social | 01/01/2017 | Za de LongifanRue de Longifan | Actif |
ACL PROCESS | 788 836 385 00013 | Établissement fermé | 11/10/2012 | 129 Che du Lac Clair73800 Porte-de-Savoie | Fermé |
ACL PROCESS | 788 836 385 00021 | Établissement fermé | 01/05/2014 | 777 Voie Galilee73800 Sainte-Helene-du-Lac | Fermé |
ACL PROCESS | 788 836 385 00047 | Établissement fermé | 29/04/2019 | 63 Place de la Mairie38530 Chapareillan | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Za de Longifan
Rue de Longifan
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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