SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/12/2011 • 14 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/12/2011 • 14 ans
Activité
Travaux d'isolation
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
6TM MOUSSE est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 538 404 674, ayant son siège social à Noidans-Les-Vesoul (70000). Son activité principale déclarée est travaux d'isolation, code NAF/APE 43.29A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | 6TM MOUSSE |
| SIREN | 538 404 674 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 538 404 674 00011 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR07538404674 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/12/2011 |
| Date de cessation | 25/11/2013 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Vesoul |
| N° RCS | 538404674 RCS Vesoul |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.29ATravaux d'isolation
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.2
Classe: Classe 43.29A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
6TM MOUSSE | 538 404 674 00011 | Ancien siège fermé | 01/12/2011 | 4 Rue des Saussis70000 Noidans-les-Vesoul | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Rue des Saussis
70000 Noidans-les-Vesoul
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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