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SIVU DE LA LEZE

Depuis 11/06/2009

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LE FOSSAT

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE LEZE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LE FOSSAT

Capital

Effectif

01

SYNDICAT MIXTE ARIZE-LEZE DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE

Depuis 21/11/2007

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CARLA-BAYLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CARLA BAYLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CARLA-BAYLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LE FOSSAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE FOSSAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PAILHES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAILHES

Capital

Effectif

03

CC ARIZE LEZE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE FOSSAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LE FOSSAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE FOSSAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VILLENEUVE DU LATOU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLENEUVE-DU-LATOU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLENEUVE DU LATOU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLENEUVE-DU-LATOU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINTE SUZANNE

Depuis 07/01/1949

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-SUZANNE

Capital

Effectif

03

CC ARIZE LEZE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE FOSSAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LANOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANOUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CARLA BAYLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CARLA-BAYLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LE FOSSAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE FOSSAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CARLA BAYLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CARLA-BAYLE

Capital

Effectif

11

DEPARTEMENT DE L ARIEGE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE FOSSAT

Capital

Effectif

42

CC ARIZE LEZE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE FOSSAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE D ARTIGAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTIGAT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PAILHES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAILHES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONESPLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONESPLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CARLA BAYLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CARLA-BAYLE

Capital

Effectif

11

CC ARIZE LEZE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE FOSSAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE D ARTIGAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTIGAT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINTE SUZANNE

Depuis 07/01/1949

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-SUZANNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE D ARTIGAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTIGAT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CASTERAS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CASTERAS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LE FOSSAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE FOSSAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CARLA BAYLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CARLA-BAYLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LE FOSSAT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE FOSSAT

Capital

Effectif

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