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SYNDICAT A VOCATION SCOLAIRE DU TERREFORT

Depuis 21/08/2023

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

ESCOSSE

Capital

Effectif

COMMUNE DE PAMIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAMIERS

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE PAMIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAMIERS

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE SAINT AMADOU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-AMADOU

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT JEAN DU FALGA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JEAN-DU-FALGA

Capital

Effectif

12

COMMUNE LA TOUR DU CRIEU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA TOUR-DU-CRIEU

Capital

Effectif

21

COMMUNE D UNZENT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

UNZENT

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ESCOSSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ESCOSSE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT MICHEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MICHEL

Capital

Effectif

COMMUNE DE PAMIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAMIERS

Capital

Effectif

32

DEPARTEMENT DE L ARIEGE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAMIERS

Capital

Effectif

42

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES ARIEGE

Depuis 01/10/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAMIERS

Capital

Effectif

32

CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAMIERS

Capital

Effectif

31

COMMUNE DE BENAGUES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BENAGUES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PAMIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAMIERS

Capital

Effectif

32

COMMUNE LE CARLARET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE CARLARET

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PAMIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAMIERS

Capital

Effectif

32

COMMUNE LES PUJOLS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES PUJOLS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT AMADOU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-AMADOU

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PAMIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAMIERS

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE PAMIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAMIERS

Capital

Effectif

32

DEPARTEMENT DE L ARIEGE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAMIERS

Capital

Effectif

42

SIVOM DU TERREFORT

Depuis 01/01/2020

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VICTOR-ROUZAUD

Capital

Effectif

02

SIVOM DU TERREFORT

Depuis 01/01/2020

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VICTOR-ROUZAUD

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ARVIGNA

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARVIGNA

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MADIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MADIERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PAMIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAMIERS

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE BENAGUES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BENAGUES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LESCOUSSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LESCOUSSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PAMIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAMIERS

Capital

Effectif

32