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Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Grosmagny
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1953
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Giromagny
Capital
N/A
Effectif
11
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Giromagny
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 18/05/1998
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Auxelles-Bas
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1976
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Giromagny
Capital
N/A
Effectif
01
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 17/05/1993
Activité
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Lieu
Rougegoutte
Capital
N/A
Effectif
NN
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Giromagny
Capital
N/A
Effectif
NN
Syndicat mixte ouvert • Créée le 01/01/1980
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Lepuix
Capital
N/A
Effectif
12
Syndicat mixte ouvert • Créée le 01/01/1980
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Lepuix
Capital
N/A
Effectif
12
Syndicat mixte ouvert • Créée le 01/01/1980
Activité
Administration publique (tutelle) des activités économiques
Lieu
Lepuix
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Lepuix
Capital
N/A
Effectif
11
Communauté de communes • Créée le 08/12/1994
Activité
Administration publique générale
Lieu
Giromagny
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Vescemont
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Giromagny
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Rougegoutte
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Grosmagny
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Rougegoutte
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Lepuix
Capital
N/A
Effectif
11
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Giromagny
Capital
N/A
Effectif
12
Communauté de communes • Créée le 08/12/1994
Activité
Administration publique générale
Lieu
Giromagny
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Auxelles-Bas
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Auxelles-Bas
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Lepuix
Capital
N/A
Effectif
11
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 28/01/2010
Activité
Administration publique générale
Lieu
Giromagny
Capital
N/A
Effectif
31
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Giromagny
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Lepuix
Capital
N/A
Effectif
11
Communauté de communes • Créée le 08/12/1994
Activité
Administration publique générale
Lieu
Giromagny
Capital
N/A
Effectif
NN
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Giromagny
Capital
N/A
Effectif
12
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Vescemont
Capital
N/A
Effectif
03
Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978
Activité
Administration publique générale
Lieu
Auxelles-Haut
Capital
N/A
Effectif
02