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SYND INTER COM ROUTE FORESTIERE DU FAYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GROSMAGNY

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE GIROMAGNY

Depuis 01/01/1953

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GIROMAGNY

Capital

Effectif

11

SYND GESTION DU RPI DES DEUX AUXELLES

Depuis 18/05/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AUXELLES-BAS

Capital

Effectif

SYND SOUTIEN AU COLLEGE VAL DU ROSEMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GIROMAGNY

Capital

Effectif

SYND INTER COM CONSTRUC CES GIROMAGNY

Depuis 01/01/1976

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GIROMAGNY

Capital

Effectif

02

SI POUR LA GESTION ET L'ANIMATION DU RPI DE ROUGEGOUTTE ET VESCEMONT

Depuis 17/05/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ROUGEGOUTTE

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GIROMAGNY

Capital

Effectif

SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LEPUIX

Capital

Effectif

12

SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LEPUIX

Capital

Effectif

12

SYND MIXTE INTER AMENA BALLON ALSACE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LEPUIX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LEPUIX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEPUIX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VESCEMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESCEMONT

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE SAVOUREUSE

Depuis 08/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIROMAGNY

Capital

Effectif

COMMUNE DE GIROMAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIROMAGNY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GROSMAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GROSMAGNY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LEPUIX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEPUIX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ROUGEGOUTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUGEGOUTTE

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE SAVOUREUSE

Depuis 08/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIROMAGNY

Capital

Effectif

COMMUNE D AUXELLES-BAS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXELLES-BAS

Capital

Effectif

03

COMMUNE D AUXELLES-BAS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXELLES-BAS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GIROMAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIROMAGNY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LEPUIX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEPUIX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LEPUIX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEPUIX

Capital

Effectif

11

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES TERRITOIRE BELFORT

Depuis 28/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIROMAGNY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE GIROMAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIROMAGNY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ROUGEGOUTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROUGEGOUTTE

Capital

Effectif

11

CC DES VOSGES DU SUD

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIROMAGNY

Capital

Effectif

21

DIRECTION SERVICES FISCAUX DE BELFORT

Depuis 01/09/1990

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIROMAGNY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE SAVOUREUSE

Depuis 08/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIROMAGNY

Capital

Effectif

COMMUNE D'AUXELLES-HAUT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXELLES-HAUT

Capital

Effectif

02

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