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SYND INTERCOM GEST REGROUP PEDAGOGIQUE

Depuis 15/12/1999

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FOUSSEMAGNE

Capital

Effectif

02

OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES

Depuis 15/10/1970

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FOUSSEMAGNE

Capital

Effectif

SI DES EAUX DE LA SAINT NICOLAS

Depuis 01/04/1950

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LAGRANGE

Capital

Effectif

02

OFFICE NATIONAL DE L EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES

Depuis 15/10/1970

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FOUSSEMAGNE

Capital

Effectif

EPCC ECOLE INTERCOMMUNAUTAIRE ENSEIGNEMENT MUSICAL

Depuis 26/10/2006

Forme juridique

Établissement public local culturel

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FRAIS

Capital

Effectif

SIVU DE GESTION EGLISE ET CIMETIERE

Depuis 18/08/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FONTAINE

Capital

Effectif

OFFICE NATIONAL DE LA CHASSE ET DE LA FAUNE SAUVAGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FONTAINE

Capital

Effectif

DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE NORD

Depuis 28/01/1977

Forme juridique

(Autre) Service déconcentré de l'État à compétence territoriale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FONTAINE

Capital

Effectif

SIVU DE GESTION EGLISE ET CIMETIERE

Depuis 18/08/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FONTAINE

Capital

Effectif

COMMUNE DE FOUSSEMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOUSSEMAGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FOUSSEMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOUSSEMAGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FOUSSEMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOUSSEMAGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FRAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRAIS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LACOLLONGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LACOLLONGE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LAGRANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAGRANGE

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'EGUENIGUE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EGUENIGUE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAINE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FOUSSEMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOUSSEMAGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FOUSSEMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOUSSEMAGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LACOLLONGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LACOLLONGE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PHAFFANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PHAFFANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PHAFFANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PHAFFANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAINE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MENONCOURT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MENONCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE REPPE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REPPE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CUNELIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUNELIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FOUSSEMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOUSSEMAGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FOUSSEMAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOUSSEMAGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE REPPE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REPPE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BETHONVILLIERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BETHONVILLIERS

Capital

Effectif

03

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