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SIVU DU CPI DU HAUT ARMANCON

Depuis 06/02/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CRY

Capital

Effectif

SIVOS DE L'ARMANCON

Depuis 16/05/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AISY-SUR-ARMANCON

Capital

Effectif

SYND INTER COM ALIMENTATION EAU POTABLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CRY

Capital

Effectif

SIVU DU CPI DU HAUT ARMANCON

Depuis 06/02/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AISY-SUR-ARMANCON

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIE DE LA REGION D'AISY SUR ARMANCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

AISY-SUR-ARMANCON

Capital

Effectif

COMMUNE DE NUITS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NUITS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NUITS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NUITS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NUITS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NUITS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE RAVIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAVIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRY

Capital

Effectif

02

SIVU DU CTRE 1ERE INTERVENTION DE NUITS-RAVIERES

Depuis 09/05/2007

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAVIERES

Capital

Effectif

COMMUNE D AISY SUR ARMANCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AISY-SUR-ARMANCON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PERRIGNY-SUR-ARMANCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PERRIGNY-SUR-ARMANCON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RAVIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAVIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE RAVIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAVIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE RAVIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAVIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PERRIGNY-SUR-ARMANCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PERRIGNY-SUR-ARMANCON

Capital

Effectif

01

COMMUNE D AISY SUR ARMANCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AISY-SUR-ARMANCON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RAVIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAVIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE RAVIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAVIERES

Capital

Effectif

03

TRESORERIE GENERALE DE L'YONNE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

NUITS

Capital

Effectif

COMMUNE D AISY SUR ARMANCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AISY-SUR-ARMANCON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RAVIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAVIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NUITS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NUITS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PERRIGNY-SUR-ARMANCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PERRIGNY-SUR-ARMANCON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE RAVIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAVIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE D AISY SUR ARMANCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AISY-SUR-ARMANCON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE RAVIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RAVIERES

Capital

Effectif

03

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