Trier par :

En activité

68 Résultats :

FEDERATION DES EAUX DE PUISAYE-FORTERRE

Depuis 15/07/1974

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

FEDERATION DES EAUX DE PUISAYE-FORTERRE

Depuis 15/07/1974

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

FEDERATION DES EAUX DE PUISAYE-FORTERRE

Depuis 15/07/1974

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

SYND INTERCOM ALIMENTATION EAU TOUCY

Depuis 30/12/1969

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

SYND INTER COM POUR ELECT REGION TOUCY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE PUISAYE FORTERRE ET DU SCOT DE PUISAYE FORTERRE VAL D YONNE

Depuis 04/12/2001

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE PUISAYE FORTERRE ET DU SCOT DE PUISAYE FORTERRE VAL D YONNE

Depuis 04/12/2001

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TOUCYCOIS

Depuis 01/01/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

COMMUNE DE LEUGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEUGNY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MEZILLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEZILLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TOUCY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE VILLIERS SAINT BENOIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLIERS-SAINT-BENOIT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VILLIERS SAINT BENOIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLIERS-SAINT-BENOIT

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TOUCYCOIS

Depuis 01/01/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TOUCYCOIS

Depuis 01/01/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE PUISAYE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

COMMUNE DE TOUCY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

21

FEDERATION EAUX PUISAYE-FORTERRE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

21

POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU PAYS DE PUISAYE-FORTERRE VAL D'YONNE

Depuis 01/01/2015

Forme juridique

Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

COMMUNE DE FONTAINES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTAINES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LEUGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEUGNY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MOULINS SUR OUANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOULINS-SUR-OUANNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TOUCY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE TOUCY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE VILLIERS SAINT BENOIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLIERS-SAINT-BENOIT

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TOUCYCOIS

Depuis 01/01/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

COMMUNE DE DRACY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DRACY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TOUCY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

21

DEPARTEMENT DE L'YONNE

Depuis 01/01/1981

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOUCY

Capital

Effectif

42

Précédent
123
Suivant