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COMMUNE DE MORTAGNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORTAGNE

Capital

Effectif

02

COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM...

Depuis 01/01/1988

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMP-LE-DUC

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BROUVELIEURES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROUVELIEURES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VERVEZELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERVEZELLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VERVEZELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERVEZELLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PIERREPONT SUR L'ARENTELE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PIERREPONT SUR L'ARENTELE

Capital

Effectif

02

COMMUNE LES POULIERES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES POULIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GRANDVILLERS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANDVILLERS

Capital

Effectif

11

SI DE JUSSARUPT-AVEC-HERPELMONT-LAVELINE-DEVANT-BRUYERES

Depuis 01/09/2013

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVELINE-DEVANT-BRUYERES

Capital

Effectif

11

COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM...

Depuis 07/03/1989

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMFAING

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BOIS DE CHAMP

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOIS-DE-CHAMP

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LEPANGES SUR VOLOGNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEPANGES-SUR-VOLOGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LEPANGES SUR VOLOGNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEPANGES-SUR-VOLOGNE

Capital

Effectif

11

CC BRUYERES-VALLONS DES VOSGES

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRUYERES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BELMONT SUR BUTTANT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-BUTTANT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BELMONT SUR BUTTANT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-BUTTANT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DOMPIERRE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMPIERRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LEPANGES SUR VOLOGNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEPANGES-SUR-VOLOGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'A.D.P ARENTELE DURBION PADOZEL

Depuis 24/10/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIRECOURT-SUR-DURBION

Capital

Effectif

COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM...

Depuis 01/10/1989

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVAL-SUR-VOLOGNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAMP LE DUC

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMP-LE-DUC

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FIMENIL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FIMENIL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MORTAGNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORTAGNE

Capital

Effectif

02

CC BRUYERES-VALLONS DES VOSGES

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRUYERES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE FREMIFONTAINE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FREMIFONTAINE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LEPANGES SUR VOLOGNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEPANGES-SUR-VOLOGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NONZEVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NONZEVILLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE LES POULIERES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES POULIERES

Capital

Effectif

02

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