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208 Résultats :

COMMUNE DE VERVEZELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERVEZELLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VIMENIL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIMENIL

Capital

Effectif

02

COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM...

Depuis 03/12/1990

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DESTORD

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BRUYERES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRUYERES

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE DOMPIERRE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMPIERRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LAVAL SUR VOLOGNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVAL-SUR-VOLOGNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA NEUVEVILLE DEVANT LEPANGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA NEUVEVILLE-DEVANT-LEPANGES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FREMIFONTAINE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FREMIFONTAINE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GUGNECOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GUGNECOURT

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'A.D.P ARENTELE DURBION PADOZEL

Depuis 24/10/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIRECOURT-SUR-DURBION

Capital

Effectif

COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM...

Depuis 07/03/1989

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMFAING

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BELMONT SUR BUTTANT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-BUTTANT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BELMONT SUR BUTTANT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BELMONT-SUR-BUTTANT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BOIS DE CHAMP

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOIS-DE-CHAMP

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE DOMPIERRE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMPIERRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LEPANGES SUR VOLOGNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEPANGES-SUR-VOLOGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LEPANGES SUR VOLOGNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEPANGES-SUR-VOLOGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LEPANGES SUR VOLOGNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEPANGES-SUR-VOLOGNE

Capital

Effectif

11

CC BRUYERES-VALLONS DES VOSGES

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRUYERES

Capital

Effectif

12

COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM...

Depuis 01/10/1989

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVAL-SUR-VOLOGNE

Capital

Effectif

CC BRUYERES-VALLONS DES VOSGES

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRUYERES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAMP LE DUC

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMP-LE-DUC

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FREMIFONTAINE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FREMIFONTAINE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FIMENIL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FIMENIL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NONZEVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NONZEVILLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LEPANGES SUR VOLOGNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LEPANGES-SUR-VOLOGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MORTAGNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MORTAGNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE LES POULIERES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES POULIERES

Capital

Effectif

02