Trier par :

En activité

58 Résultats :

COMMUNE DE PROVENCHERES SUR FAVE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PROVENCHERES-ET-COLROY

Capital

Effectif

COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PROVENCHERES-ET-COLROY

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA FAVE

Depuis 29/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PROVENCHERES-ET-COLROY

Capital

Effectif

COMMUNE DE LUSSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUSSE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FRAPELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRAPELLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE LE BEULAY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE BEULAY

Capital

Effectif

01

COMMUNE LA GRANDE FOSSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA GRANDE-FOSSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE LA GRANDE FOSSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA GRANDE-FOSSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LESSEUX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LESSEUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LESSEUX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LESSEUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LUBINE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUBINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LUSSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUSSE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LUSSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUSSE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE COLROY LA GRANDE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PROVENCHERES-ET-COLROY

Capital

Effectif

COMMUNE DE FRAPELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRAPELLE

Capital

Effectif

02

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ECOLES DE LUSSE

Depuis 26/11/1987

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUSSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PROVENCHERES-ET-COLROY

Capital

Effectif

12

SYNDICAT INTERCOMMUNAL ECOLES DE LUSSE

Depuis 26/11/1987

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

PROVENCHERES-ET-COLROY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LUSSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUSSE

Capital

Effectif

03

COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM...

Depuis 17/08/1993

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PROVENCHERES-ET-COLROY

Capital

Effectif

COMMUNE DE COLROY LA GRANDE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PROVENCHERES-ET-COLROY

Capital

Effectif

COMMUNE DE COMBRIMONT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COMBRIMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FRAPELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRAPELLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE LA GRANDE FOSSE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA GRANDE-FOSSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LUBINE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUBINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LUBINE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUBINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PROVENCHERES SUR FAVE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PROVENCHERES-ET-COLROY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA FAVE

Depuis 29/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PROVENCHERES-ET-COLROY

Capital

Effectif

COMMUNE DE PROVENCHERES-ET-COLROY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PROVENCHERES-ET-COLROY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE COLROY LA GRANDE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PROVENCHERES-ET-COLROY

Capital

Effectif