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SI SCOLAIRE DE LA PETITE SIBERIE

Depuis 09/03/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BETTEGNEY-SAINT-BRICE

Capital

Effectif

03

SYNDICAT DE GESTION SCOLAIRE CHARMES

Depuis 30/09/1974

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VINCEY

Capital

Effectif

SI SCOLAIRE DE LA PETITE SIBERIE

Depuis 09/03/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MADEGNEY

Capital

Effectif

03

SYNDICAT MIXTE DE RESTAURATION DE RENATURATION ET D'ENTRETIEN DES COURS D'EAU DE LA VALLEE DU COLON

Depuis 01/01/1930

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MADEGNEY

Capital

Effectif

SI ETUDES ZONAGE ASSAINISS VALLEE COLON

Depuis 20/10/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VARMONZEY

Capital

Effectif

COMMUNE D'EVAUX ET MENIL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EVAUX-ET-MENIL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GUGNEY AUX AULX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GUGNEY-AUX-AULX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VINCEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VINCEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VINCEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VINCEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VINCEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VINCEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VINCEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VINCEY

Capital

Effectif

12

SIRP D'EVAUX ET MENIL

Depuis 05/09/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

EVAUX-ET-MENIL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VINCEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VINCEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VINCEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VINCEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VINCEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VINCEY

Capital

Effectif

12

COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM...

Depuis 17/08/1993

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

EVAUX-ET-MENIL

Capital

Effectif

COMMUNE DE MADEGNEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MADEGNEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VARMONZEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VARMONZEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VARMONZEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VARMONZEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'EVAUX ET MENIL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EVAUX-ET-MENIL

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'EVAUX ET MENIL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EVAUX-ET-MENIL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GUGNEY AUX AULX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GUGNEY-AUX-AULX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BETTEGNEY SAINT BRICE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BETTEGNEY-SAINT-BRICE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GUGNEY AUX AULX

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GUGNEY-AUX-AULX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE REGNEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VINCEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VINCEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BETTEGNEY SAINT BRICE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BETTEGNEY-SAINT-BRICE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MADEGNEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MADEGNEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'EVAUX ET MENIL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EVAUX-ET-MENIL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VINCEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VINCEY

Capital

Effectif

12

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