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SI SCOLAIRE BLEURVILLE NONVILLE

Depuis 29/10/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BLEURVILLE

Capital

Effectif

SYND INTERCOM SCOLAIRE HENNEZEL CLAUDON

Depuis 23/07/1992

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CLAUDON

Capital

Effectif

SI SCOLAIRE BLEURVILLE NONVILLE

Depuis 29/10/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BLEURVILLE

Capital

Effectif

INGENIERIE TERRITORIALE POUR L'EMPLOI ET LA FILIERE FORET-BOIS

Depuis 18/12/2006

Forme juridique

Groupement d'intérêt public (GIP)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MONTHUREUX-SUR-SAONE

Capital

Effectif

COMMUNE DE REGNEVELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REGNEVELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT JULIEN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JULIEN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHATILLON SUR SAONE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATILLON-SUR-SAONE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CLAUDON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLAUDON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FIGNEVELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FIGNEVELLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MONTHUREUX SUR SAONE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTHUREUX-SUR-SAONE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONTHUREUX SUR SAONE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTHUREUX-SUR-SAONE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MARTINVELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARTINVELLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE D AMEUVELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMEUVELLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CLAUDON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLAUDON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE REGNEVELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REGNEVELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE GODONCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GODONCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GODONCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GODONCOURT

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LA SAONE VOSGIENNE

Depuis 29/10/2004

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTHUREUX-SUR-SAONE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CLAUDON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLAUDON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT JULIEN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JULIEN

Capital

Effectif

02

COMMUNE LES THONS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES THONS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BLEURVILLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLEURVILLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE FIGNEVELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FIGNEVELLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT JULIEN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JULIEN

Capital

Effectif

02

COMMUNE LES THONS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES THONS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MONTHUREUX SUR SAONE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTHUREUX-SUR-SAONE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE REGNEVELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REGNEVELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MARTINVELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARTINVELLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MARTINVELLE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARTINVELLE

Capital

Effectif

01

SYNDICAT MIXTE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DE LA REGION DE LERRAIN

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTHUREUX-SUR-SAONE

Capital

Effectif

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