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SYND EPURATION CHAUMOUSEY ET SANCHEY

Depuis 30/12/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SANCHEY

Capital

Effectif

SYND EPURATION CHAUMOUSEY ET SANCHEY

Depuis 30/12/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHAUMOUSEY

Capital

Effectif

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GIRANCOURT

Capital

Effectif

51

INGENIERIE TERRITORIALE POUR L'EMPLOI ET LA FILIERE FORET-BOIS

Depuis 18/12/2006

Forme juridique

Groupement d'intérêt public (GIP)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHAUMOUSEY

Capital

Effectif

SYND MIXTE AMENAGEMENT BASSIN L'AVIERE

Depuis 05/08/2003

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

DOMEVRE-SUR-AVIERE

Capital

Effectif

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHAUMOUSEY

Capital

Effectif

51

INGENIERIE TERRITORIALE POUR L'EMPLOI ET LA FILIERE FORET-BOIS

Depuis 18/12/2006

Forme juridique

Groupement d'intérêt public (GIP)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GIRANCOURT

Capital

Effectif

COMMUNE LES FORGES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FORGES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GIRANCOURT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIRANCOURT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DOMMARTIN AUX BOIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMMARTIN-AUX-BOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DOMMARTIN AUX BOIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMMARTIN-AUX-BOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAUMOUSEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUMOUSEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAUMOUSEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUMOUSEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'UXEGNEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

UXEGNEY

Capital

Effectif

12

COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM...

Depuis 01/12/1993

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIGNEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE DARNIEULLES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DARNIEULLES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DOMEVRE SUR AVIERE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMEVRE-SUR-AVIERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE LES FORGES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FORGES

Capital

Effectif

12

COMMUNE LES FORGES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FORGES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE RENAUVOID

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RENAUVOID

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'UXEGNEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

UXEGNEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DOMEVRE SUR AVIERE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMEVRE-SUR-AVIERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GIGNEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIGNEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GIGNEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GIGNEY

Capital

Effectif

01

CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Depuis 25/08/1995

Forme juridique

(Autre) Établissement public administratif local

Activité

Administration publique générale

Lieu

UXEGNEY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE NOISY LE SEC

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

UXEGNEY

Capital

Effectif

42

COMMUNE DE DOMEVRE SUR AVIERE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMEVRE-SUR-AVIERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE LES FORGES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FORGES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SANCHEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCHEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SANCHEY

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANCHEY

Capital

Effectif

11

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