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SYND INTER COM SCOLA SECTEUR BAN VAGNEY

Depuis 20/03/1973

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VAGNEY

Capital

Effectif

NN

SIVU GESTION PISCINE VALLEE LA MOSELOTTE

Depuis 06/12/1976

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VAGNEY

Capital

Effectif

SI POUR UNE MEILLEURE RECEPTION DE LA TELEVISION

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VAGNEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BASSE SUR LE RUPT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BASSE-SUR-LE-RUPT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VAGNEY

Depuis 01/12/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAGNEY

Capital

Effectif

21

COMMUNE LE SYNDICAT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE SYNDICAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VAGNEY

Depuis 01/12/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAGNEY

Capital

Effectif

21

CC TERRE DE GRANITE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE SYNDICAT

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DES VOSGES

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-AME

Capital

Effectif

COMMUNE DE BASSE SUR LE RUPT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BASSE-SUR-LE-RUPT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BASSE SUR LE RUPT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BASSE-SUR-LE-RUPT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GERBAMONT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GERBAMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT AME

Depuis 01/04/1976

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-AME

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAPOIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAPOIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VAGNEY

Depuis 01/12/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAGNEY

Capital

Effectif

21

COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM...

Depuis 17/08/1993

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-AME

Capital

Effectif

CC TERRE DE GRANITE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE SYNDICAT

Capital

Effectif

COMMUNE DE CLEURIE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLEURIE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CLEURIE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLEURIE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GERBAMONT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GERBAMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ROCHESSON

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROCHESSON

Capital

Effectif

11

COMMUNE LE SYNDICAT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE SYNDICAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAPOIS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAPOIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VAGNEY

Depuis 01/12/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAGNEY

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLONS DU BOUCHOT ET DU RUPT

Depuis 14/12/2004

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAGNEY

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLE DE LA CLEURIE

Depuis 31/12/2004

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLEURIE

Capital

Effectif

COMM SYND BIENS INDIV VAGNEY BASSE-RUPT

Depuis 13/05/1993

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAGNEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE LE SYNDICAT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE SYNDICAT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VAGNEY

Depuis 01/12/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAGNEY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE BASSE SUR LE RUPT

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BASSE-SUR-LE-RUPT

Capital

Effectif

11

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