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SYND INTERCOM DE RPI DU SECTEUR DE TREBAS CURVALLE

Depuis 06/09/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CURVALLE

Capital

Effectif

03

SIVU D'ELECTRIFICATION DE LA REGION ALBAN VALENCE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CURVALLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT ANDRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ANDRE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MASSALS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSALS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PAULINET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAULINET

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D'ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALBAN

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D'ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALBAN

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MIOLLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MIOLLES

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ALBAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALBAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE LE BEZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALBAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE D ALBAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALBAN

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D ALBAN

Depuis 29/12/1992

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALBAN

Capital

Effectif

COMMUNE DE MIOLLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MIOLLES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE PAULINET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAULINET

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT ANDRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ANDRE

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D'ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALBAN

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CURVALLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURVALLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PAULINET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAULINET

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D'ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALBAN

Capital

Effectif

21

COMMUNE D ALBAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALBAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CURVALLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURVALLE

Capital

Effectif

03

TRESORERIE GENERALE DU TARN

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALBAN

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D'ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALBAN

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MIOLLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MIOLLES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CURVALLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURVALLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PAULINET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAULINET

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D'ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALBAN

Capital

Effectif

21

COMMUNE D ALBAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALBAN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CURVALLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURVALLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CURVALLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURVALLE

Capital

Effectif

03

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