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PAPIN ANNE MARIE

Depuis 16/09/2023

Forme juridique

Entrepreneur individuel

Activité

Justice

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

INSTITUTION INTERDEPARTEMENTALE DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE

Depuis 20/05/1986

Forme juridique

Institution interdépartementale ou entente

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

SIVOS LE BUSSEAU LA CHAPELLE THIREUIL

Depuis 13/08/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LE BUSSEAU

Capital

Effectif

03

SIVOS APPRENDRE ICI ET LA

Depuis 12/03/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

GROUPEMENT D'INITIATIVES ET DE RESSOURCES 7

Depuis 02/04/2009

Forme juridique

Groupement de coopération sanitaire à gestion publique

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

02

ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA SEVRE NANTAISE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

12

SYNDICAT INTERCOMMUNAL RESTER AU PAYS

Depuis 06/01/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

L'ABSIE

Capital

Effectif

12

SYNDICAT INTERCOMMUNAL RESTER AU PAYS

Depuis 06/01/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

L'ABSIE

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE SEVRE

Depuis 01/01/1997

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE DE SEVRE

Depuis 01/01/1997

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE PUGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE L ABSIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ABSIE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

21

TRESORERIE GENERALE DES DEUX-SEVRES

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE L ABSIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ABSIE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LE BREUIL BERNARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA CHAPELLE SAINT ETIENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONCOUTANT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE MONCOUTANT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LARGEASSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARGEASSE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LARGEASSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARGEASSE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LARGEASSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARGEASSE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LARGEASSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LARGEASSE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SCILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SCILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TRAYES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TRAYES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VERNOUX EN GATINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNOUX-EN-GATINE

Capital

Effectif

03

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