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SI ECOLES PRIMAIRES MATERNELLES CHIZE

Depuis 18/01/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHIZE

Capital

Effectif

02

SIAEP DE BELLE ET BOUTONNE

Depuis 04/12/1964

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PERIGNE

Capital

Effectif

SIVU DE SECONDIGNE SUR BELLE

Depuis 30/08/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SECONDIGNE-SUR-BELLE

Capital

Effectif

03

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DEUX-SEVRES

Depuis 01/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BRIOUX-SUR-BOUTONNE

Capital

Effectif

22

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT AGRICULTURE

Depuis 01/01/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BRIOUX-SUR-BOUTONNE

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT AGRICULTURE

Depuis 01/01/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BRIOUX-SUR-BOUTONNE

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BRIOUX-SUR-BOUTONNE

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BRIOUX-SUR-BOUTONNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHIZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHIZE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DU VERT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE VERT

Capital

Effectif

01

TRESORERIE GENERALE DES DEUX-SEVRES

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRIOUX-SUR-BOUTONNE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE BOUTONNE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRIOUX-SUR-BOUTONNE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE BOUTONNE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SECONDIGNE-SUR-BELLE

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE BASSIN DE LA BOUTONNE

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRIOUX-SUR-BOUTONNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BRIOUX SUR BOUTONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRIOUX-SUR-BOUTONNE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LUCHE SUR BRIOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LUCHE-SUR-BRIOUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ASNIERES EN POITOU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ASNIERES-EN-POITOU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHIZE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHIZE

Capital

Effectif

11

COMMUNE D ENSIGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ENSIGNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PAIZAY LE CHAPT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAIZAY-LE-CHAPT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SECONDIGNE SUR BELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SECONDIGNE-SUR-BELLE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SELIGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SELIGNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VERNOUX SUR BOUTONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNOUX-SUR-BOUTONNE

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE BOUTONNE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRIOUX-SUR-BOUTONNE

Capital

Effectif

COMMUNE D ASNIERES EN POITOU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ASNIERES-EN-POITOU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PAIZAY LE CHAPT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAIZAY-LE-CHAPT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VILLEFOLLET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEFOLLET

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLIERS SUR CHIZE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLIERS-SUR-CHIZE

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE BOUTONNE

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRIOUX-SUR-BOUTONNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BRIOUX SUR BOUTONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BRIOUX-SUR-BOUTONNE

Capital

Effectif

12

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