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SYNDICAT DES ECOLES DU BOCAGE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

THOURY-FEROTTES

Capital

Effectif

11

RPI BLENNES - CHEVRY - DIANT

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BLENNES

Capital

Effectif

11

SI DES ECOLES DU BRESMONT

Depuis 30/12/2016

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ESMANS

Capital

Effectif

03

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE RAMASSAGE SCOLAIRE D ESMANS

Depuis 17/09/1960

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ESMANS

Capital

Effectif

SI DES ECOLES DU BRESMONT

Depuis 26/01/1988

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ESMANS

Capital

Effectif

SYND MIXTE ETUDES AMENAG VALLEE ORVANNE

Depuis 30/09/1968

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VOULX

Capital

Effectif

COMMUNE ESMANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ESMANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE ESMANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ESMANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE VOULX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOULX

Capital

Effectif

12

COMMUNE VOULX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOULX

Capital

Effectif

12

COMMUNE BLENNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLENNES

Capital

Effectif

03

COMMUNE THOURY FEROTTES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THOURY-FEROTTES

Capital

Effectif

03

COMMUNE MONTMACHOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMACHOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE BLENNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLENNES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LA BROSSE-MONTCEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BROSSE-MONTCEAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DIANT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DIANT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DIANT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DIANT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DIANT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DIANT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA BROSSE-MONTCEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BROSSE-MONTCEAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE ESMANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ESMANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE MONTMACHOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTMACHOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE THOURY FEROTTES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THOURY-FEROTTES

Capital

Effectif

03

COMMUNE NOISY RUDIGNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOISY-RUDIGNON

Capital

Effectif

03

COMMUNE VOULX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOULX

Capital

Effectif

12

DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOULX

Capital

Effectif

51

COMMUNE DE LA BROSSE-MONTCEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BROSSE-MONTCEAUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE VOULX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOULX

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNE DU BOCAGE GATINAIS

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOULX

Capital

Effectif

COMMUNE BLENNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLENNES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DIANT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DIANT

Capital

Effectif

02