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SYNDICAT MIXTE SCHEMA COHERENCE TERRIT

Depuis 12/10/2004

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

SYND DES 3 RIVIERES

Depuis 01/07/1999

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D ANNONAY

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT CYR

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CYR

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT CLAIR

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CLAIR

Capital

Effectif

12

CA ANNONAY RHONE AGGLO

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

31

COMMUNE DE DAVEZIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT CLAIR

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CLAIR

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNOSC-LES-ANNONAY

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D ANNONAY

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ANNONAY

Depuis 31/12/2013

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

CA ANNONAY RHONE AGGLO

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

31

COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNOSC-LES-ANNONAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNOSC-LES-ANNONAY

Capital

Effectif

12

CA ANNONAY RHONE AGGLO

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

31

COMMUNE DE DAVEZIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D ANNONAY

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ANNONAY

Depuis 31/12/2013

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT CLAIR

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CLAIR

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D ANNONAY

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D ANNONAY

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D ANNONAY

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D ANNONAY

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT CLAIR

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CLAIR

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN D ANNONAY

Depuis 01/01/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT CYR

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CYR

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ANNONAY

Depuis 31/12/2013

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

CA ANNONAY RHONE AGGLO

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

31

CA ANNONAY RHONE AGGLO

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAVEZIEUX

Capital

Effectif

31

COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNOSC-LES-ANNONAY

Capital

Effectif

12