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SIVU DU GROUPE SCOLAIRE DE NOVALAISE

Depuis 28/10/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NOVALAISE

Capital

Effectif

11

ENTENTE INTERDEPARTEMENTALE RHONE-ALPES POUR LA DEMOUSTICATION

Depuis 01/01/1983

Forme juridique

Institution interdépartementale ou entente

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

AYN

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE NOVALAISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVALAISE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NOVALAISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVALAISE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D AYN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AYN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NOVALAISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVALAISE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NOVALAISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVALAISE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE GERBAIX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GERBAIX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOVALAISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVALAISE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NANCES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NANCES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOVALAISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVALAISE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NANCES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCES

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCES

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCES

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCES

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCES

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVALAISE

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MARCIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCIEUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MARCIEUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARCIEUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE NOVALAISE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVALAISE

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCES

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVALAISE

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCES

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU LAC D'AIGUEBELETTE

Depuis 01/01/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCES

Capital

Effectif

11

COMMUNE D AYN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AYN

Capital

Effectif

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