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SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE DANGEUL NOUANS ET RENE

Depuis 20/12/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DANGEUL

Capital

Effectif

03

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'ORNE SAOSNOISE

Depuis 31/01/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COURGAINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURGAINS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DANGEUL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DANGEUL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MAROLLES LES BRAULTS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS MAROLLAIS

Depuis 24/12/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS MAROLLAIS

Depuis 24/12/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

COMMUNE DE MAROLLES LES BRAULTS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

COMMUNE DE MAROLLES-LES-BRAULTS

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NOUANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOUANS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MAROLLES LES BRAULTS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

COMMUNE DE LES MEES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES MEES

Capital

Effectif

01

CC "MAINE SAOSNOIS"

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS MAROLLAIS

Depuis 24/12/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

COMMUNE DE MAROLLES LES BRAULTS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

COMMUNE DE NOUANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOUANS

Capital

Effectif

03

CC "MAINE SAOSNOIS"

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

22

TRESORERIE GENERALE DE LA SARTHE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DE LA SARTHE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

COMMUNE DE COURGAINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURGAINS

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS MAROLLAIS

Depuis 24/12/1996

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

COMMUNE DE RENE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RENE

Capital

Effectif

01

CC "MAINE SAOSNOIS"

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE MAROLLES-LES-BRAULTS

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

12

CC "MAINE SAOSNOIS"

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE MAROLLES-LES-BRAULTS

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MAROLLES-LES-BRAULTS

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'AVESNES EN SAOSNOIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AVESNES-EN-SAOSNOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COURGAINS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURGAINS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MAROLLES LES BRAULTS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAROLLES-LES-BRAULTS

Capital

Effectif

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