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SYND INTERCOM COM RIVERAIN SARTHE AMONT

Depuis 10/04/1981

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BEAUMONT-SUR-SARTHE

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL DU BASSIN DE LOMBRON

Depuis 14/01/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ASSE-LE-RIBOUL

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE ASSE LE TRONCHET SEGRIE

Depuis 24/06/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ASSE-LE-RIBOUL

Capital

Effectif

03

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE SAINT MARCEAU ET MARESCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-MARCEAU

Capital

Effectif

11

SI VOCAT SCOLAIRE COULOMBIERS PIACE...

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PIACE

Capital

Effectif

01

SI DU BASSIN DE LA LONGUEVE

Depuis 01/12/1975

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ASSE-LE-RIBOUL

Capital

Effectif

01

SI VOCAT SCOLAIRE COULOMBIERS PIACE...

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PIACE

Capital

Effectif

01

SYND INTERCOMMUNAL REALISATION ET GESTION POUR L'ELIMINATION ORDURES MENAGERES DU NORD OUEST DE LA SARTHE

Depuis 01/09/1983

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SEGRIE

Capital

Effectif

01

SYND INTERCOMMUNAL DU BASSIN DE LOMBRON

Depuis 14/01/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SEGRIE

Capital

Effectif

SYND MIXTE DU SCOT DE LA HAUTE SARTHE

Depuis 21/01/2002

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VIVOIN

Capital

Effectif

SM POUR L'AMENAGEMENT ET LA PROMOTION DU PARC D'ACTIVITES D'INTERET DEPARTEMENTAL DE L'ECHANGEUR DE MARESCHE

Depuis 23/06/1997

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BEAUMONT-SUR-SARTHE

Capital

Effectif

01

SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE LA HAUTE SARTHE

Depuis 23/09/2003

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VIVOIN

Capital

Effectif

SM POUR L'AMENAGEMENT ET LA PROMOTION DU PARC D'ACTIVITES D'INTERET DEPARTEMENTAL DE L'ECHANGEUR DE MARESCHE

Depuis 23/06/1997

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MARESCHE

Capital

Effectif

01

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BEAUMONT-SUR-SARTHE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BEAUMONT SUR SARTHE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUMONT-SUR-SARTHE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VERNIE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNIE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VIVOIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIVOIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VERNIE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNIE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DOUCELLES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOUCELLES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LE TRONCHET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE TRONCHET

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-MARCEAU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARCEAU

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VIVOIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIVOIN

Capital

Effectif

11

SIVOM DE LA REGION BEAUMONT SUR SARTHE

Depuis 01/01/1968

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUMONT-SUR-SARTHE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VIVOIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIVOIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SEGRIE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEGRIE

Capital

Effectif

03

SIVOM DU HAUT MAINE

Depuis 29/12/1994

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUMONT-SUR-SARTHE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHERANCE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHERANCE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MOITRON SUR SARTHE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOITRON-SUR-SARTHE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VERNIE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERNIE

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS BELMONTAIS

Depuis 26/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUMONT-SUR-SARTHE

Capital

Effectif

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