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168 Résultats :

COMMUNE DE SAINT PRIVAT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PRIVAT

Capital

Effectif

12

SI ASSAINISSEMENT EAU ST ETIENNE DE FONTBELLON ET ST SERNIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ETIENNE-DE-FONTBELLON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LENTILLERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LENTILLERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MERCUER

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MERCUER

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT ETIENNE DE BOULOGNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ETIENNE-DE-BOULOGNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT ETIENNE DE BOULOGNE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ETIENNE-DE-BOULOGNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE D AUBENAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBENAS

Capital

Effectif

32

COMMUNE D AUBENAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBENAS

Capital

Effectif

32

COMMUNE D AUBENAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBENAS

Capital

Effectif

32

COMMUNE D AUBENAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBENAS

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE VESSEAUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESSEAUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VOGUE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOGUE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT ETIENNE DE FONTBELLON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ETIENNE-DE-FONTBELLON

Capital

Effectif

12

DEPARTEMENT DE L ARDECHE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBENAS

Capital

Effectif

51

COMMUNAUTE DE COMMUNES D'AUBENAS VALS

Depuis 22/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

UCEL

Capital

Effectif

NN

COMMUNE D AILHON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AILHON

Capital

Effectif

03

COMMUNE D AUBENAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBENAS

Capital

Effectif

32

COMMUNE D AUBENAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBENAS

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE FONS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VESSEAUX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESSEAUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT MAURICE D ARDECHE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT MAURICE D'ARDECHE

Capital

Effectif

03

COMMUNE D UCEL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

UCEL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT DIDIER SOUS AUBENAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-DIDIER-SOUS-AUBENAS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT DIDIER SOUS AUBENAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-DIDIER-SOUS-AUBENAS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT ETIENNE DE FONTBELLON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ST ETIENNE DE FONTBELLON

Capital

Effectif

12

SI ASSAINISSEMENT EAU ST ETIENNE DE FONTBELLON ET ST SERNIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ETIENNE-DE-FONTBELLON

Capital

Effectif

03

CC DU BASSIN D'AUBENAS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

UCEL

Capital

Effectif

22

COMMUNE D AUBENAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBENAS

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE LABEGUDE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LABEGUDE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LENTILLERES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LENTILLERES

Capital

Effectif

02