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SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS

Depuis 11/09/1956

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

OYE

Capital

Effectif

01

SIVOS DES BORDS DE L'ARCONCE

Depuis 25/07/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-JULIEN-DE-CIVRY

Capital

Effectif

SIVOS DES SIX COMMUNES EN BRIONNAIS

Depuis 30/08/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAIS

Capital

Effectif

03

GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE DU PAYS CHAROLAIS BRIONNAIS

Depuis 07/08/2012

Forme juridique

Groupement de coopération sanitaire à gestion publique

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA CLAYETTE

Capital

Effectif

01

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA CLAYETTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE AMANZE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMANZE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COLOMBIER-EN-BRIONNAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMBIER-EN-BRIONNAIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAREILLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAREILLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VARENNES SOUS DUN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VARENNES-SOUS-DUN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VAUBAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAUBAN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAREILLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAREILLES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA CLAYETTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CLAYETTE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE COLOMBIER-EN-BRIONNAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMBIER-EN-BRIONNAIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT GERMAIN EN BRIONNAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERMAIN-EN-BRIONNAIS

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES SAONE ET LOIRE

Depuis 01/11/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CLAYETTE

Capital

Effectif

41

CC DE SEMUR EN BRIONNAIS

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BAUDEMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUDEMONT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BOIS-SAINTE-MARIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOIS-SAINTE-MARIE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA CHAPELLE-SOUS-DUN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAPELLE-SOUS-DUN (LA)

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT JULIEN DE CIVRY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-JULIEN-DE-CIVRY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VARENNES SOUS DUN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VARENNES-SOUS-DUN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT GERMAIN EN BRIONNAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-GERMAIN-EN-BRIONNAIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT LAURENT EN BRIONNAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-LAURENT-EN-BRIONNAIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN-DES-BOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SYMPHORIEN-DES-BOIS

Capital

Effectif

03

CC DE SEMUR EN BRIONNAIS

Depuis 01/01/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAIS

Capital

Effectif

11

TRESORERIE GENERALE DE SAONE-ET-LOIRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BAUDEMONT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAUDEMONT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHATENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATENAY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRIONNAIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-SYMPHORIEN-DES-BOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SYMPHORIEN-DES-BOIS

Capital

Effectif

03