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SYND INTER COM VOCAT SCOLA SAINT MARCEL

Depuis 18/11/1977

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-MARCEL

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-MARCEL

Capital

Effectif

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES CENTRE-EST

Depuis 01/01/2006

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-MARCEL

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE OSLON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSLON

Capital

Effectif

12

COMMUNE D EPERVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERVANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ALLERIOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLERIOT

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT DE CHATENOY EN BRESSE LANS OSLON

Depuis 01/06/1967

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSLON

Capital

Effectif

CA LE GRAND CHALON

Depuis 01/01/1994

Forme juridique

Communauté d'agglomération

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARCEL

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE CHATENOY EN BRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATENOY-EN-BRESSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-MARCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARCEL

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SAINT-MARCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARCEL

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SAINT-MARCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARCEL

Capital

Effectif

22

SIVOM ACCORD

Depuis 05/11/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARCEL

Capital

Effectif

02

COMMUNE D EPERVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERVANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE D EPERVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERVANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-MARCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARCEL

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CHALON-SUR-SAONE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARCEL

Capital

Effectif

42

COMMUNE DE LANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE D EPERVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERVANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE D EPERVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EPERVANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-MARCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARCEL

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SAINT-MARCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARCEL

Capital

Effectif

22

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT DE CHATENOY EN BRESSE LANS OSLON

Depuis 01/06/1967

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSLON

Capital

Effectif

COMMUNE DE ALLERIOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ALLERIOT

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHATENOY EN BRESSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHATENOY-EN-BRESSE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-MARCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARCEL

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SAINT-MARCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARCEL

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SAINT-MARCEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARCEL

Capital

Effectif

22

SIVOM ACCORD

Depuis 05/11/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARCEL

Capital

Effectif

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