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SIVU DE L'OUEST CLUNISOIS

Depuis 01/01/2004

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

LA VINEUSE SUR FREGANDE

Capital

Effectif

INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION

Depuis 01/02/2010

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CLUNY

Capital

Effectif

41

GROUPEMENT D INTERET PUBLIC EQUIVALLEE HARAS NATIONAL DE CLUNY

Depuis 15/06/2017

Forme juridique

Groupement d'intérêt public (GIP)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CLUNY

Capital

Effectif

11

SYNDICAT MIXTE SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DU CLUNISOIS

Depuis 17/07/2006

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CLUNY

Capital

Effectif

02

SIVOS DU SUD CLUNISOIS

Depuis 24/09/1986

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MAZILLE

Capital

Effectif

02

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA GUYE

Depuis 01/01/1947

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SALORNAY-SUR-GUYE

Capital

Effectif

SIVOS DU SUD CLUNISOIS

Depuis 24/09/1986

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BERGESSERIN

Capital

Effectif

02

SIVOS DU NORD CLUNYSOIS

Depuis 24/08/1995

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MASSILLY

Capital

Effectif

03

SYNDICAT MIXTE SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DU CLUNISOIS

Depuis 17/07/2006

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CLUNY

Capital

Effectif

02

SIVOS DU SUD CLUNISOIS

Depuis 24/09/1986

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINTE-CECILE

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CLUNY

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CLUNY

Capital

Effectif

SYNDICAT DU PONT DE COTTE

Depuis 07/06/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LOURNAND

Capital

Effectif

SYNDICAT D'ELECTRIFICATION DU CLUNYSOIS

Depuis 01/01/1920

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CLUNY

Capital

Effectif

LES HARAS NATIONAUX

Depuis 02/07/1999

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CLUNY

Capital

Effectif

DIR REG DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CLUNY

Capital

Effectif

COMMUNE DE BERGESSERIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERGESSERIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BUFFIERES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUFFIERES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MASSILLY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSILLY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT VINCENT DES PRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VINCENT-DES-PRES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SALORNAY-SUR-GUYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SALORNAY-SUR-GUYE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA VINEUSE SUR FREGANDE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA VINEUSE SUR FREGANDE

Capital

Effectif

11

DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE - CENTRE-VAL DE LOIRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLUNY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BERGESSERIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BERGESSERIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CLUNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLUNY

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SAINTE-CECILE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-CECILE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SALORNAY-SUR-GUYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SALORNAY-SUR-GUYE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SIGY LE CHATEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SIGY-LE-CHATEL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MAZILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAZILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAZILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAZILLE

Capital

Effectif

02

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