BusyPlace Logo
Menu

Trier par :

En activité

71 Résultats :

SYND INTER COM EAUX REGION DE L'ARCONCE

Depuis 26/01/1961

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-BONNET-DE-JOUX

Capital

Effectif

01

SYND INTERCOM VOCATION SCOLAIRE GANDE

Depuis 27/04/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-ANDRE-LE-DESERT

Capital

Effectif

02

SYND INTERCOM VOCATION SCOLAIRE GANDE

Depuis 27/04/2005

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-ANDRE-LE-DESERT

Capital

Effectif

02

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-BONNET-DE-JOUX

Capital

Effectif

NN

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES CENTRE-EST

Depuis 01/01/2006

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-BONNET-DE-JOUX

Capital

Effectif

41

SIVOM DU PAYS DES MONTS DU CHAROLLAIS

Depuis 18/02/1991

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

LA GUICHE

Capital

Effectif

NN

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA GUICHE

Depuis 17/12/1998

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA GUICHE

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE LA GUICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA GUICHE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT BONNET DE JOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BONNET-DE-JOUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA GUICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GUICHE (LA)

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA GUICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA GUICHE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT MARTIN DE SALENCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARTIN-DE-SALENCEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MARTIGNY-LE-COMTE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARTIGNY-LE-COMTE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHEVAGNY SUR GUYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVAGNY-SUR-GUYE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA GUICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA GUICHE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT BONNET DE JOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BONNET-DE-JOUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BEAUBERY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUBERY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MARIZY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE ROUSSET-MARIZY

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE LE ROUSSET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE ROUSSET-MARIZY

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE VEROSVRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VEROSVRES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BALLORE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BALLORE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MARTIGNY-LE-COMTE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARTIGNY-LE-COMTE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE LE ROUSSET-MARIZY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE ROUSSET-MARIZY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LE ROUSSET-MARIZY

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE ROUSSET-MARIZY

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE JOUX

Depuis 01/01/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-BONNET-DE-JOUX

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE BEAUBERY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUBERY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BEAUBERY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BEAUBERY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MARTIGNY-LE-COMTE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MARTIGNY-LE-COMTE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SUIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SUIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LA GUICHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA GUICHE

Capital

Effectif

11

Précédent
01...3
Suivant